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Marques déposées par monsieur Stéphane de Reynal
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Domaine de la Valette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Valette
M. Stéphane de Reynal

Numéro de dépôt :
3890321
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
Domaine de la Valette de Stéphane de Reynal

Présentation de la marque Domaine de la Valette

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur Stéphane de Reynal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Domaine de la Valette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane de Reynal domicilié(e) 7 Boulevard Emile Augier - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ACI, M. Stéphane de Reynal domicilié(e) 90 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque Domaine de la Valette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Valette est expirée depuis le 20 janvier 2022.

Stéphane de Reynal a également déposé les autres marques suivantes : HBC CAPITAL , MAGNEROC


M. Stéphane de Reynal - 7 Boulevard Emile Augier - 75116 - Paris - France


Groupe ACI, M. Stéphane de Reynal - 90 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.